Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE LANDAIS
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A

Numéro de dépôt :
1414876
Date de dépôt :
16/06/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
16/06/2007

Présentation de la marque PRINCE LANDAIS

Déposée le 16 juin 1987 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PRINCE LANDAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2088100) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2088100) - France.

La marque PRINCE LANDAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCE LANDAIS est expirée depuis le 16 juin 2007.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A a également déposé les autres marques suivantes : FOLIE DES NEIGES , CAMPUS - PILPA , NAVAROL , L'AUVERGNAT GOURMAND , FOLIE DES PRES , PILPA , LE PRINCE DES LANDES


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A - 183 Avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2088100) - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A Service Juridique - (dossier no 2088100) - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1997 n°2088100 - Publication au BOPI 1997-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gélées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.